Iter Advisors

Conformité RH et coordination des conseils

La direction RH organise le suivi des pratiques, des documents et des sujets sociaux. Elle identifie les questions qui nécessitent un conseil spécialisé et prépare les informations utiles à leur traitement.

Le droit applicable, les responsabilités de l’employeur et le rôle des conseils doivent être examinés dans le contexte de votre entreprise et du pays concerné. Un accompagnement RH ne remplace pas automatiquement une consultation juridique.

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Travaux RH : périmètre et documents livrés

Le catalogue distingue le suivi récurrent des projets spécialisés. Le devis sélectionne les travaux utiles selon l’effectif, les pays, les ressources internes et les priorités. Il ne comprend pas automatiquement tous les services.

Documents de conformité et calendrier social

Travaux possibles : Organiser la revue des documents et les échanges avec les conseils compétents, en tenant compte du pays et de la situation de l’entreprise.

Supports attendus : Calendrier des sujets à revoir, liste des documents et suivi des actions avec les responsables.

La coordination paie ne signifie pas production automatique des bulletins. Les dossiers juridiques sensibles sont traités avec les conseils compétents. Les obligations et documents sont adaptés au pays concerné ; un CSE français ne se transpose pas à une équipe espagnole.

Ce que peut couvrir la mission

Identifier les sujets à traiter et mobiliser les bons interlocuteurs.

Les livrables et le partage des responsabilités sont précisés dans la proposition.

  • Un état des sujets RH et des documents à examiner
  • Une liste de priorités et des interlocuteurs compétents
  • Un calendrier de suivi des actions convenues
  • Une documentation des décisions et des échanges nécessaires

Un accompagnement adapté à votre organisation

Des priorités explicites

Définir les sujets à traiter et les décisions à préparer avec les interlocuteurs concernés.

Des rôles clarifiés

Articuler le travail du dirigeant, des managers et des prestataires dans le périmètre convenu.

Comment organiser l’accompagnement

  1. 1

    Délimiter la mission

    Préciser les établissements, les pratiques et les sujets concernés, ainsi que les conseils déjà mobilisés.

  2. 2

    Examiner l’organisation

    Recueillir les documents utiles auprès des personnes autorisées et repérer les questions à approfondir.

  3. 3

    Coordonner les spécialistes

    Préparer les éléments nécessaires et organiser les échanges avec les conseils compétents.

  4. 4

    Suivre les actions

    Attribuer les responsabilités, suivre les échéances et documenter les changements convenus.

Exemples de besoins à cadrer

Structurer une fonction RH

Distinguer les tâches courantes, les contrôles et les sujets qui doivent être examinés par un spécialiste.

Accompagner une évolution de l’organisation

Préparer les informations et les échanges nécessaires, avec un conseil adapté au contexte juridique.

Budget et périmètre

FormulePérimètreTarif
Mission définie avec vousTravaux, livrables et rythme convenusSur devis

Le devis précise les livrables, le rythme, le budget, la durée, le préavis et les modalités d’ajustement. Les prestations spécialisées et les frais éventuels sont identifiés séparément.

Questions fréquentes

L’accompagnement RH remplace-t-il un avocat ?

Non. Les sujets nécessitant un conseil juridique spécialisé sont traités avec un professionnel compétent. La proposition définit le rôle de chaque intervenant.

Intervenez-vous sur plusieurs pays ?

Le cadrage identifie les pays, les compétences disponibles et les partenaires nécessaires. Les pratiques ne sont pas transposées automatiquement d’un pays à l’autre.

Peut-on définir une mission ponctuelle ?

Le devis précise les livrables, le rythme, le budget, la durée, le préavis et les modalités d’ajustement. Les prestations spécialisées et les frais éventuels sont identifiés séparément.

Direction RH externalisée

Ce service est l’une des briques de notre direction RH externalisée, disponible aussi en DRH à temps partagé. Les autres briques :

Quel sujet RH souhaitez-vous faire avancer ?

Décrivez votre organisation, vos interlocuteurs actuels et vos priorités. Le premier échange permettra de préciser la suite.

Présenter mon besoin RH